FC Sion 4 ever

Misterno a écrit :

JaY-C19 a écrit :Le FC Sion/Olympique des Alpes SA n'ayant pas fait appel de la décision de la FIFA,
celle-ci lui reste opposable.[/b]

Benh bravo !!! Le club se défend pour ne pas payer d'amende et il ne fait pas recours quant à la suspension de transfet ? Je comprends pas bien là, faut m'expliquer...

Le club a fait opposition au nom du FC Sion Association et non pas au nom du FC Sion/Olympique des Alpes. Comme le TAS a estimé que le FC Sion (générique) dépendait de la SA et non de l'association, le club n'a pas fait d'opposition directe, donc la suspension est confirmée.

Bon, il reste le round au tribunal fédéral, si c'est possible.

doc2 a écrit :sion a fait recours via FC Sion Association. D'après ce que je comprends, ils peuvent refaire recours via Olympique des Alpes SA vu que le recours de l'association a été jugé irrecevable.... je me trompe?

Donc, ils peuvent refaire un recours via Olympique des Alpes maintenant?
Si c'est le cas, le club l'a peut-être fait d'une manière délibérée afin de gagner à nouveau du temps.

Bon au moins l'amende a déjà un peu diminuée...

A propos notre cher Hadary il jou encore? Il va donc purger sa peine ou se mettre à la retraite...

nufc a écrit :

Misterno a écrit :

JaY-C19 a écrit :Le FC Sion/Olympique des Alpes SA n'ayant pas fait appel de la décision de la FIFA,
celle-ci lui reste opposable.[/b]

Benh bravo !!! Le club se défend pour ne pas payer d'amende et il ne fait pas recours quant à la suspension de transfet ? Je comprends pas bien là, faut m'expliquer...

Le club a fait opposition au nom du FC Sion Association et non pas au nom du FC Sion/Olympique des Alpes. Comme le TAS a estimé que le FC Sion (générique) dépendait de la SA et non de l'association, le club n'a pas fait d'opposition directe, donc la suspension est confirmée.

Bon, il reste le round au tribunal fédéral, si c'est possible.

Moi je comprends comme Misterno, à mon avis la société Olympique des Alpes doit faire recours au TAS car la requête faite par le FC Sion Associaition est irrecevable. Ce serait quand même incroyable que CC n'explore pas toutes les pistes pour éviter cette décision...

Il s'agissait d'une stratégie de défense.

En effet, la décision de la FIFA avait été adressée si je ne m'abuse au FC Sion (terme générique comme le précise la décision). Dès lors, l'Olympique des Alpes SA ne s'estimait (faussement) pas concernée par cette décision.

L'Olympique des Alpes SA ne peut plus faire appel car il n'y a pas de restitution de délai en l'espèce. Je persiste à croire que la défense du FC Sion n'a pas été bonne et qu'ils auraient dû attaquer le fond dès le début car le TAS auraient pu revoir tous les faits.

Bref, pas de transfert cet été ni cet hiver.

doc2 a écrit :là question est là , comment comprenez-vous ça :

. Le FC Sion/Olympique des Alpes SA n'ayant pas fait appel de la décision de la FIFA,
celle-ci lui reste opposable.

Cela signifie interdiction de transferts pendant 2 périodes + payer l'amende d'El-Hadary s'il ne la paie pas.

2 périodes complètes? Si je ne m'abuse la période de transert estival a déjà commencé, non?
A partir de quand est-ce que la sanction entre en vigueur? Immédiatement? Est-ce possible que ça soit pour les 2 prochaines périodes?
Qu'y a-t-il comme possibilité de recours?

fan a écrit :2 périodes complètes? Si je ne m'abuse la période de transert estival a déjà commencé, non?

Non, elle commence la semaine prochaine je crois.

Donc théoriquement Elmer ne pourra pas être qualifié, ou est-ce que des joueurs peuvent être qualifiés en dehors des périodes de transferts?
Pas simple cette histoire!

Là je me dois de sortir de ma réserve!

Incroyable cette décision.

1. le TAS considère que OLA SA n'a pas fait appel et n'était donc pas partie à la procédure d'appel.
2. le TAS estime que la décision de la FIFA est restée en force à l'encontre de Olympique des Alpes SA.

Conséquence: Les périodes d'interdiction de transfert pour Olympique des Alpes SA, selon la décision de la FIFA, sont celles qui suivaient la décision qui a fait l'objet de l'appel, à savoir le mercato été 2009 et hiver 2009 2010.

Voilà une interprétation possible de la décision du TAS...

Y a vraiment des mecs qui ont dû sécher grave le cours de logique à l'Uni...

Pour sûr on est reparti pour un tour là....

Sur quoi je retourne à ma réserve!

doc2 a écrit :là question est là , comment comprenez-vous ça :

. Le FC Sion/Olympique des Alpes SA n'ayant pas fait appel de la décision de la FIFA,
celle-ci lui reste opposable.

La décision de la FIFA est entrée en force faute de recours dans le délai imparti. Le club doit donc adopté les mesures nécessaires pour respecter la décision dès aujourd'hui date de la décision sur le recour. Les transferts ne sont plus autorisés dès à présent.

Le problème se posera de savoir ce qui prévaudra: un contrat de travail éventuellement antidaté ou l'autorisation de transfert d'une fédération nationale.

On parle d'interdiction de transfert. Mais cela s'applique-t-il autant aux transferts entrants qu'à ceux sortants? Auquel cas, on aurait de bonnes chances de conserver nos joueurs convoités...

mad max a écrit :Là je me dois de sortir de ma réserve!

Incroyable cette décision.

1. le TAS considère que OLA SA n'a pas fait appel et n'était donc pas partie à la procédure d'appel.
2. le TAS estime que la décision de la FIFA est restée en force à l'encontre de Olympique des Alpes SA.

Conséquence: Les périodes d'interdiction de transfert pour Olympique des Alpes SA, selon la décision de la FIFA, sont celles qui suivaient la décision qui a fait l'objet de l'appel, à savoir le mercato été 2009 et hiver 2009 2010.

Voilà une interprétation possible de la décision du TAS...

Y a vraiment des mecs qui ont dû sécher grave le cours de logique à l'Uni...

Pour sûr on est reparti pour un tour là....

Sur quoi je retourne à ma réserve!

C'est pour cela qu'on aime le droit! Ce qui est intéressant c'est que l'effet suspensif de la décision a été admis par le TAS en juillet 2009 alors même que finalement la décision avait force de chose jugée pour l'Olympique des Alpes à cette date. Toutefois, on ne le savait pas. C'est la présente décision qui le précise donc pour moi aucun problème quant à la sanction. Elle est valable pour l'avenir.

Enfin, le recours au TF a très peu de chance d'aboutir à mes yeux.

Ce qui me laisse un peu perplexe c'est que ça doit bonnement faire une heure maintenant que l'information est tombée et pas un seul média n'a relayé l'information. C'est quand même assez étonnant, c'est quand même un scoop. Je sais pas ce que vous en pensez mais je me dis que soit les journalistes analysent en long en large le communiqué, soit il y a quelque chose dans le communiqué qui nous échapent.

et le transfert de bernard challandes????????

fred00221 a écrit :

work44 a écrit :On parle d'interdiction de transfert. Mais cela s'applique-t-il autant aux transferts entrants qu'à ceux sortants? Auquel cas, on aurait de bonnes chances de conserver nos joueurs convoités...

Non, à mon avis, seul les transferts entrants sont bloqués.

Sinon la FIFA créerait des prisons pour des joueurs qui ont rien à voir la dedans.
Si El-hadary a fait le con pourquoi, Mpenza devrait être sanctionné à rester dans un club. c'est débile.

Par contre, je persiste à dire que la FIFA aurait dû informer le FC Sion Assosiation que le recours était contre l'Olympique des Alpes et non l'Association. C'est trop facile de jouer sur les termes. Ils sont censés être impartial..

je remets le lien concernant le cas sur la Roma, où là le communiqué indique noir sur blanc qu'il ne s'agit que des transferts entrants.

http://jurisprudence.tas-cas.org/sites/ ... 916-O1.pdf

Pour info, c'est l'intransigeance du club qui a conduit à ce désastre... Dans la même situation, Chelsea s'était arrangé avec le plaignant, Lens, pour enlever la suspension de transfert...
Il y a peut-être eu une légère erreur d'appréciation de la part du club, concernant l'adversaire... Dans ce cas on était pas face à la bande de guignols de Muri, mais face à la FIFA... Je crois qu'on a péché par orgueil !

Santario a écrit :

mad max a écrit :Là je me dois de sortir de ma réserve!

Incroyable cette décision.

1. le TAS considère que OLA SA n'a pas fait appel et n'était donc pas partie à la procédure d'appel.
2. le TAS estime que la décision de la FIFA est restée en force à l'encontre de Olympique des Alpes SA.

Conséquence: Les périodes d'interdiction de transfert pour Olympique des Alpes SA, selon la décision de la FIFA, sont celles qui suivaient la décision qui a fait l'objet de l'appel, à savoir le mercato été 2009 et hiver 2009 2010.

Voilà une interprétation possible de la décision du TAS...

Y a vraiment des mecs qui ont dû sécher grave le cours de logique à l'Uni...

Pour sûr on est reparti pour un tour là....

Sur quoi je retourne à ma réserve!

C'est pour cela qu'on aime le droit! Ce qui est intéressant c'est que l'effet suspensif de la décision a été admis par le TAS en juillet 2009 alors même que finalement la décision avait force de chose jugée pour l'Olympique des Alpes à cette date. Toutefois, on ne le savait pas. C'est la présente décision qui le précise donc pour moi aucun problème quant à la sanction. Elle est valable pour l'avenir.

Enfin, le recours au TF a très peu de chance d'aboutir à mes yeux.

L'effet suspensif est valable pour les parties à la procédure.

La FIFA devait imposer l'interdiction du transfert à OLA SA qui n'avait pas formé appel.

On ne peut pas dire c'est maintenant qu'on le sait...le TAS constate uniquement une situation de fait (absence de recours au TAS de OLA SA) ayant des consquences juridiques pour cette entité (entrée en force immédiate de la sanction de la FIFA en 2009 déjà).

A l'issue du délai de recours, constatant que OLA SA n'avait pas agi, la FIFA se devait de solliciter de l'ASF l'exécution de l'interdiction d'enregistrer de nouveaux joueurs...ce qu'elle a omis de faire....point barre.

Enfin, la date de signature des contrats n'est pas relevante! C'est l'enregistrement auprès de l'ASF, représentant de la FIFA, qui fait foi. Donc même si Elmer a signé son contrat avant l'interdiction de transfert il ne pourra pas être qualifié par le FC Sion, pour autant que l'interdiction soit applicable pour la période de transfert à venir.

Par interdiction de transfert on comprend l'interdiction d'enregistrer de nouveaux joueurs. Ce qui signifie que des gars comme Sarni et Alioui pourrait signer un nouveau contrat maintenant sans passer par un nouveau processus de qualification étant encore qualifier pour le FC Sion tant et aussi longtemps qu'un autre club ne les aura pas qualifés...)

fred00221 a écrit :Les transferts à partir du 1 juin 2010. Bernard c'était avant.
Heureusement .

et surtout Challandes n'est pas un joueur.... à moins qu'on m'aurait menti...

Von bergen et compagnie pourront être engagé si CC fait recours et obtient l'effet suspensif ???
Sinon la bonne nouvelle c'est l'intégration des jeunes et une saison de transition avec un rabais pour les abos de l'année prochaine

Me Olivier Carrard, un des 3 juges du TAS, est un ancien dirigeant de Servette!!

doglover964 a écrit :

fred00221 a écrit :Les transferts à partir du 1 juin 2010. Bernard c'était avant.
Heureusement .

et surtout Challandes n'est pas un joueur.... à moins qu'on m'aurait menti...

De 1 effectivement cette sanction est valable que pour les joueurs.
De 2 sauf erreurs il ne s'agit que de transferts, donc un joueur sans contrat pourrait être engagé

Stomp a écrit :

fred00221 a écrit :

work44 a écrit :On parle d'interdiction de transfert. Mais cela s'applique-t-il autant aux transferts entrants qu'à ceux sortants? Auquel cas, on aurait de bonnes chances de conserver nos joueurs convoités...

Non, à mon avis, seul les transferts entrants sont bloqués.

Sinon la FIFA créerait des prisons pour des joueurs qui ont rien à voir la dedans.
Si El-hadary a fait le con pourquoi, Mpenza devrait être sanctionné à rester dans un club. c'est débile.

Par contre, je persiste à dire que la FIFA aurait dû informer le FC Sion Assosiation que le recours était contre l'Olympique des Alpes et non l'Association. C'est trop facile de jouer sur les termes. Ils sont censés être impartial..

je remets le lien concernant le cas sur la Roma, où là le communiqué indique noir sur blanc qu'il ne s'agit que des transferts entrants.

http://jurisprudence.tas-cas.org/sites/ ... 916-O1.pdf

Bon ben pas de renfort à venir. Byebye Von Bergen, Hilton et consorts.
Ca donnera l'occasion aux jeunes de faire leurs preuves. Au moins ça de positif.

sur le site off on dirait que l'avocat prépare le communiqué de presse
CC sera électrique ce soir .... Seppi doit bien rigoler dans sa cabane de Zurich

VALAISAN1978 a écrit :et le transfert de bernard challandes????????

Challandes ça n'était pas un transfert...

...
Est-ce-que Bernard C. peut résilier son contrat? Nouvel élément pas connu à sa signature...

mad max a écrit : L'effet suspensif est valable pour les parties à la procédure.

La FIFA devait imposer l'interdiction du transfert à OLA SA qui n'avait pas formé appel.

On ne peut pas dire c'est maintenant qu'on le sait...le TAS constate uniquement une situation de fait (absence de recours au TAS de OLA SA) ayant des consquences juridiques pour cette entité (entrée en force immédiate de la sanction de la FIFA en 2009 déjà).

A l'issue du délai de recours, constatant que OLA SA n'avait pas agi, la FIFA se devait de solliciter de l'ASF l'exécution de l'interdiction d'enregistrer de nouveaux joueurs...ce qu'elle a omis de faire....point barre.

Enfin, la date de signature des contrats n'est pas relevante! C'est l'enregistrement auprès de l'ASF, représentant de la FIFA, qui fait foi. Donc même si Elmer a signé son contrat avant l'interdiction de transfert il ne pourra pas être qualifié par le FC Sion, pour autant que l'interdiction soit applicable pour la période de transfert à venir.

Par interdiction de transfert on comprend l'interdiction d'enregistrer de nouveaux joueurs. Ce qui signifie que des gars comme Sarni et Alioui pourrait signer un nouveau contrat maintenant sans passer par un nouveau processus de qualification étant encore qualifier pour le FC Sion tant et aussi longtemps qu'un autre club ne les aura pas qualifés...)

Tout à fait, c'est bien ce dont je m'étonne. La FIFA aurait effectivement dû demander à l'ASF d'agir pour éviter la situation actuelle. Toutefois, la FIFA ne savait pas au moment de l'effet suspensif que le recours de FC Sion Association serait irrecevable compte tenu du débat sur le terme FC Sion.

Dès lors, je n'irai pas jusqu'à dire "point barre".

Enfin, merci de m'apprendre que la date de la signature des contrats ne fait pas foi. Je ne connaissais pas la règlementation. Mais comme l'on ne peut pas empêcher une personne d'exercer son activité lucrative et que le contrat entre Jonas Elmer et le FC Sion (terme générique! lol) est déjà signé, je me demande si une exception ne devrait pas être admise ou alors le contrat est nul de plein droit. C'est totalement fou comme situation en tout cas.

a mon avis le club a aussi prévu une solution a ce problème. faut être idiot pour pas imaginer que peut-être le TAS rejettera le recours .

Gaguy a écrit :Me Olivier Carrard, un des 3 juges du TAS, est un ancien dirigeant de Servette!!

Et alors? Ils sont trois arbitres et je pense même que Me. Carrard a été désigné par le club.

Santario a écrit :

mad max a écrit : L'effet suspensif est valable pour les parties à la procédure.

La FIFA devait imposer l'interdiction du transfert à OLA SA qui n'avait pas formé appel.

On ne peut pas dire c'est maintenant qu'on le sait...le TAS constate uniquement une situation de fait (absence de recours au TAS de OLA SA) ayant des consquences juridiques pour cette entité (entrée en force immédiate de la sanction de la FIFA en 2009 déjà).

A l'issue du délai de recours, constatant que OLA SA n'avait pas agi, la FIFA se devait de solliciter de l'ASF l'exécution de l'interdiction d'enregistrer de nouveaux joueurs...ce qu'elle a omis de faire....point barre.

Enfin, la date de signature des contrats n'est pas relevante! C'est l'enregistrement auprès de l'ASF, représentant de la FIFA, qui fait foi. Donc même si Elmer a signé son contrat avant l'interdiction de transfert il ne pourra pas être qualifié par le FC Sion, pour autant que l'interdiction soit applicable pour la période de transfert à venir.

Par interdiction de transfert on comprend l'interdiction d'enregistrer de nouveaux joueurs. Ce qui signifie que des gars comme Sarni et Alioui pourrait signer un nouveau contrat maintenant sans passer par un nouveau processus de qualification étant encore qualifier pour le FC Sion tant et aussi longtemps qu'un autre club ne les aura pas qualifés...)

Tout à fait, c'est bien ce dont je m'étonne. La FIFA aurait effectivement dû demander à l'ASF d'agir pour éviter la situation actuelle. Toutefois, la FIFA ne savait pas au moment de l'effet suspensif que le recours de FC Sion Association serait irrecevable compte tenu du débat sur le terme FC Sion.

Dès lors, je n'irai pas jusqu'à dire "point barre".

Enfin, merci de m'apprendre que la date de la signature des contrats ne fait pas foi. Je ne connaissais pas la règlementation. Mais comme l'on ne peut pas empêcher une personne d'exercer son activité lucrative et que le contrat entre Jonas Elmer et le FC Sion (terme générique! lol) est déjà signé, je me demande si une exception ne devrait pas être admise ou alors le contrat est nul de plein droit. C'est totalement fou comme situation en tout cas.

Tu as tout à fait raison...tant sur le point barre (qui n'existe pas en droit...mais le supporter à repris le dessus sur ce coup là...) que sur l'interdiction faite à une personne d'exercer son métier...dernier point qui pourrait donner lieu à une procédure par-devant les juridictions civiles compétentes si l'ASF venait à refuser de qualifier Jonas Elmer dont le contrat est d'ores et déjà signé...

Bien que le fait d'intégrer des jeunes me réjouisse, il faudra qu'ils soient à la hauteur, car sans transferts et si Vanins et Mpenza devaient s'en aller, on risquera plutôt de jouer contre la relégation la saison prochaine.