[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Trilu]

Le plus qui m’inquiète dans tout ça c'est l'ouverture par la ligue d'une nouvelle procédure ! Isoz savait exactement ce qu'il disait dans le journal Suisse Alémanique l'autre jour "ce n'est pas certain que Sion ne perdent pas ces points"

Au niveau de l'UEFA on peut oublier maintenant toute réintégration, le combat sera uniquement pour obtenir un dédommagement financier au mieux, mais au niveau de la SFL c'est au niveau sportif qu'on risque de payer en perdant des points, et je sens la SFL bien déterminée à nous retirer les 16 points ou à nous faire purger une période d'interdiction de transfert supplémentaire et même si ils ont tord, le temps que nous fassions recours et peut-être obtiendrons gain de cause, le championnat serra terminé et les places Européenne attribuée.

[Fozzie]

je sens la SFL bien déterminée à nous retirer les 16 points ou à nous faire purger une période d'interdiction de transfert supplémentaire et même si ils ont tord, le temps que nous fassions recours et peut-être obtiendrons gain de cause, le championnat serra terminé et les places Européenne attribuée.

Mais non t'inquiète, il feront leur calcul en temps voulu, afin que ca fasse mal au bon moment....
(on s'en fou, car et même avec 16 pts de moins... on sera finaliste de la coupe)

[Sensei]

le championnat terminé l'EL terminé oui et alors...???
Franchement si on nous retir les points on repart avant dernier du championnat et quelle en seraient les concéquences???

problablement pas d'Europa ligue la saison prochaine?? sauf peut être par la coupe...
On pourrait partir du principe que si les points sont retirés c'est comme si les nouveaux n'ont pas joué, donc comme si nous avions pas transféré l'été dernier donc on aurait purgé les deux période de transferts consécutives et ni la fifa ni la sfl pourraient trouver à y redire. Avec comme concéquence des licences de libre la possiblité d'engager des nouveaux joueurs et de qualifiers les joueurs de cet été sans soucis...
On pourrait se sauver faire une belle remontée au classement et viser une 5ème ou 4ème place
Rien ne pourrait empêcher CC de continuer à se battre sur le front juridique pour récupérer des dommage et interet et pour faire péter ce système de mafieux (tas uefa sfl fifa) mais tout en diminuant les effets sur le coté sportif...

je me demande si finalement on a pas interêt à se les faire tirer ces points...?????? §-)

[uranus2011]

ce qui est frappant dans le court communiqué de la décision du TAS c'est que la qualification des joueurs n'est pas remise en cause (il refuse expressément de confirmer l'illégibilité des joueurs à participer à la compétition)
je ne serais pas surpris que dans ses considérants le TAS se contente de dire que les règles et procédures internes de l'uefa ont été suivies, que la commission de recours est indépendante, etc etc, bref le bla bla habituel, mais PAS DE CONSIDERANT SUR LE FOND
pour les mesures provisionnelles, la décision dit "shall be lifted" (en gros ..."doivent être levées")
mais le TAS n'a pas l'autorité pour le faire, à mon avis c'est la juge vaudoise qui peut le faire

attendon patiemment , à mon avis c'est loin d'être fini , même si -pour cette année- l'europaleague c'est définitivement râpé !

[Overgame]

ce qui est frappant dans le court communiqué de la décision du TAS c'est que la qualification des joueurs n'est pas remise en cause (il refuse expressément de confirmer l'illégibilité des joueurs à participer à la compétition)
je ne serais pas surpris que dans ses considérants le TAS se contente de dire que les règles et procédures internes de l'uefa ont été suivies, que la commission de recours est indépendante, etc etc, bref le bla bla habituel, mais PAS DE CONSIDERANT SUR LE FOND
pour les mesures provisionnelles, la décision dit "shall be lifted" (en gros ..."doivent être levées")
mais le TAS n'a pas l'autorité pour le faire, à mon avis c'est la juge vaudoise qui peut le faire

attendon patiemment , à mon avis c'est loin d'être fini , même si -pour cette année- l'europaleague c'est définitivement râpé !

Normal qu'il n'y ait eu aucune considérant sur le fond, personne n'y a ouvert d'action. Sinon, le l'UEFA a demandé au TAS de statuer sur la légalité de la non-illégibilité des joueurs, pas sur sur l'illégibilité elle-même. C'est assez complexe a expliquer, mais en gros l'UEFA a demandé de faire constater cette décision était en phase avec la loi suisse, le TAS a répondu qu'il n'y avait pas de motivation nécessaire pour donner une réponse.

[uranus2011]

pour overgame : ce n'est pas vraiment ce que dit la décision ! vous prenez vos désirs pour la réalité

2.5 The request to confirm that the players Pascal FEINDUNO, Jose Julio GOMES
GONCALVES, Billy KETKEOPHOMPHONE, Mario MUTSCH, and Gabriel
GARCIA DE LA TORRE shall not be admitted to participate in the UEFA
Europa League 2011/12 and that the mentioned players as well as the player
Stefan GLARNER are not eligible in accordance with the applicable FIFA,
UEFA and SFV/SFL regulations is inadmissible.

comprenne qui pourra ... ou qui voudra !

[maybe]

Ils se font jeter 5 fois sur 7 mais pas un seul mot la dessus !!

Autre chose, le TAS confirmé la décision de ne pas réintégré Sion...
Absolument a aucun moment j'ai vu que l'exclusion était justifiée comme le prétende uefa, puisque on sait avec certitude que les joueurs étaient formellement qualifié par la seul et unique autorité compétente, j'aimerais savoir sur quoi se base les forfaits ?
Ca voudrait dire que UEFA peux exclure n'importe quelle équipe a n'importe quel moment ?

Qu'en penses-tu Overgame? Etrange quand même non?

[Stef]

une petite question vu que pour la ligue nos joueurs sont pas qualifïés pour cette periode on a effectué nos 2 periodes d'interdictions alor fin janvier on peux transferé qui on veux si je suis leur raisonnement

[sedunii]

Ils se font jeter 5 fois sur 7 mais pas un seul mot la dessus !!

Autre chose, le TAS confirmé la décision de ne pas réintégré Sion...
Absolument a aucun moment j'ai vu que l'exclusion était justifiée comme le prétende uefa, puisque on sait avec certitude que les joueurs étaient formellement qualifié par la seul et unique autorité compétente, j'aimerais savoir sur quoi se base les forfaits ?
Ca voudrait dire que UEFA peux exclure n'importe quelle équipe a n'importe quel moment ?

Qu'en penses-tu Overgame? Etrange quand même non?

Tout cela est effectivement étrange!
Sur les sept requêtes présentées par l'UEFA aux juges, seules deux ont passé la rampe: le refus de réintégrer Sion dans la compétition et la levée des mesures provisionnelles du Tribunal cantonal vaudois. Sur tout le reste, les demandes de l'UEFA ont été jugées irrecevables.L'UEFA n'a ainsi pas pu obtenir du TAS qu'il déclare que ses règlements et ceux de ses compétitions sont en accord avec le droit suisse (point 2.1 du jugement), tout comme ses mesures disciplinaires (2.2). L'instance faîtière voulait aussi en vain une décision confirmant qu'elle n'avait pas violé le droit de la personnalité du club ou des six recrues au cœur du problème (2.4). Surtout le TAS a, étrangement, refusé de déclarer comme non qualifiables les joueurs en question (2.5) et n'a pas retiré au club son droit de chercher à obtenir, par la suite, des dommages et intérêts (2.7).
Maintenant, suite au Tribunal Fédéral.

[Mystik]

une petite question vu que pour la ligue nos joueurs sont pas qualifïés pour cette periode on a effectué nos 2 periodes d'interdictions alor fin janvier on peux transferé qui on veux si je suis leur raisonnement

Ben ils ont reconnu que nos joueurs étaient qualifiés et de ce fait, nous avons pu garder nos 16 points.

Franchement, bien malin qui peut y voir clair dans ce merdier...

[sedunii]

une petite question vu que pour la ligue nos joueurs sont pas qualifïés pour cette periode on a effectué nos 2 periodes d'interdictions alor fin janvier on peux transferé qui on veux si je suis leur raisonnement

Ben ils ont reconnu que nos joueurs étaient qualifiés et de ce fait, nous avons pu garder nos 16 points.

Franchement, bien malin qui peut y voir clair dans ce merdier...

Ben c'est connu depuis l'antiquité, le merdier vient du pouvoir. Quel que soit le système en place, la façon démocratique ou non dont il l'a obtenu, quelle que soit la sincérité et l'honnêteté des gens à qui ont délèguent une parcelle de pouvoir, celle-ci va le corrompre, à plus ou moins longue échéance.

[info-g]

une petite question vu que pour la ligue nos joueurs sont pas qualifïés pour cette periode on a effectué nos 2 periodes d'interdictions alor fin janvier on peux transferé qui on veux si je suis leur raisonnement

Ben ils ont reconnu que nos joueurs étaient qualifiés et de ce fait, nous avons pu garder nos 16 points.

Franchement, bien malin qui peut y voir clair dans ce merdier...

Ce cher Mouquin, enfant prodigue du journalisme suisse, y arrive avec une clairvoyance à toute épreuve!

[baragne]

Edmond Isoz démissionne !

Source : FC Sion via Facebook

[Trilu]

Edmond Isoz démissionne !

Source : FC Sion via Facebook

J en doute !

[Sensei]

Edmond Isoz démissionne !

Source : FC Sion via Facebook

J en doute !

Démissionne ou est gentille ment poussé dehors dans le ménage qui doit être fait à la SFL...

[stephane1988]

Il ne démissionne évidemment pas, c'est juste une réorganisation : http://www.football.ch/sfl/fr/start.aspx?cid=78630

[SGE]

Ça ressemble à une mise à l'écart tout de même..

[maybe]

Il ne démissionne évidemment pas, c'est juste une réorganisation : http://www.football.ch/sfl/fr/start.aspx?cid=78630

Une réorganisation qui ne pourrait pas lui plaire...ça serait quand même dommage... qu'il ne démissionne pas...

[Trilu]

Ça va rien nous changer ! Ils ne vont pas dire Sion est tout blanc et l affaire est réglée

[Mystik]

Edmond Isoz démissionne !

Source : FC Sion via Facebook

rectification : il quitte la direction de la SFL.

Sous-entendu : il reste employé de la SFL mais ne décide plus.

On l'entendra donc plus dans les journaux, mais il reste à la SFL

[georgeslechat]

http://www.20min.ch/ro/sports/dossier/f ... F-21830032

[Greg goal's]

http://www.20min.ch/ro/sports/dossier/f ... F-21830032

Ça m'etonnerait que ce soit très légal tout ça...

[arnaud]

Pfff marre de cette histoire. Oui la FIFA abuse de sa position dominante. Qu'on arrête ce cirque SVP....

[doglover964]

Si la FIFA était Juste, elle menacerait de suspendre l'UEFA!

De toute façon, je vois pas que peux faire l'ASF. Exclure Sion? Ça n'ajouterait que des nouvelles procédures à celles déjà existantes et une fois au civil le FC Sion obtiendrait gain de cause..

À mon sens, la seule solution logique (donc ils ne choisiront pas cette solution) pour la SFL serait d'abondonner le conflit, la dernière procédure ouverte, de déclarer les joueurs qualifiés et de promettre de ne plus tenter de suspendre les 6 joueurs.

Mais de toute façon, la SFL ne peut rien dans le conflit FC Sion/UEFA, ça montre donc que la FIFA met la pression sur Sion, mais vu que CC s'en fout si on suspend la nati...

[fan]

On comprend mieux pourquoi la SFL a rouvert une procédure...
Je trouve cette situation très drôle, je me réjouis de voir ce que va faire la SFL!
S'ils nous retire des points après avoir rejeté les protêts, je crois que ca ne fera qu'apporter des arguments aux avocats du club!

[Joe-tox]

Toute façon il n'y a plus 36 solutions, il faut aller jusqu'au bout même si l'ASF suspend le club, ce qui va arriver très rapidement à mon avis. Déjà parce que l'ASF est incompétente et je pense que les dirigeants du FC Bâle ont déjà appelé Muri pour fouttre un peu plus de pression en vue de leur 8ème de finale de C1...

[olivier]

Le Tribunal arbitral en cause

Les structures du Tribunal arbitral du sport, à Lausanne, lui permettent-elles d’être impartial? Plusieurs experts jugent que non, exemples et documents à l’appui. Enquête

Jeudi, le Tribunal arbitral du sport (TAS), sis à Lausanne, a rendu, après mûre réflexion, son verdict final dans le litige opposant l’UEFA au FC Sion. Il a clairement refusé d’ordonner la réintégration du club valaisan en Europa League (LT du 16.12.2011). L’instance a ainsi donné raison à l’UEFA dans cette affaire et levé immédiatement les mesures provisionnelles prononcées le 5 octobre par le Tribunal cantonal vaudois. Sion peut désormais recourir au Tribunal fédéral. Les trois juges étaient Me Patrick Lafranchi, Jean Gay et Hans Nater.

Au-delà de cette décision sans réelle surprise, et en attendant, au début 2012, les sentences dans les affaires Alberto Contador (contrôlé positif au clenbutérol lors du Tour de France 2010) et Comité olympique britannique versus Agence mondiale antidopage (les Britanniques ne respecteraient pas le code en la matière), une question fondamentale se pose de façon récurrente: financé par les fédérations internationales et le CIO, le TAS peut-il vraiment se targuer d’indépendance et d’impartialité, surtout depuis que le surpuissant football (FIFA et UEFA) y est entré en 2004, à la suite du congrès de Doha?

La réponse de Christian Constantin, président du FC Sion, tombe abrupte: «Non, le TAS n’est pas un vrai tribunal arbitral, parce qu’il ne respecte pas la convention de New York du 10 juin 1958 sur les tribunaux arbitraux [convention entrée en vigueur le 7 juin 1959]. Comme elles doivent se conformer à une liste fermée, les parties ne peuvent pas choisir leurs propres juges-arbitres, signe de non-indépendance. Ce système doit être démonté par les cours étatiques suisses, dont le Tribunal de district de Nyon [for juridique de l’UEFA] et le Tribunal cantonal vaudois, que nous avons tous deux saisis. Dès janvier, eux jugeront du fonctionnement du TAS et de l’impartialité de ses structures. Ce sera une mise à nu par radiographie.»

Dans un article de la Neue Zürcher Zeitung paru le 12 novembre, l’avocat zurichois Stephan Netzle fait quelques remarques dans ce sens, soulignant la lenteur des procédures eu égard aux 350 cas que le TAS a dû examiner en 2011 – Constantin ajoute que 270 à 280 proviennent du foot pour un chiffre d’affaires de 3,5 millions.

Mais l’homme le plus précis quant à la critique, qu’il veut constructive, est encore Piermarco Zen-Ruffinen, professeur de droit administratif à l’Université de Neuchâtel, ancien vice-président de la Swiss Football League, spécialiste en droit du sport. Dans un arrêt antérieur à l’adhésion du foot à la juridiction du TAS, le Tribunal fédéral reconnaît l’indépendance de l’instance arbitrale, tout en nuançant: «Néanmoins, il convient de faire ici une réserve quant à la lisibilité de la liste d’arbitres. Il serait souhaitable, dans cette optique et par souci de transparence, que la liste publiée indiquât, en regard du nom de chacun des arbitres qui y figurent, à quelle catégorie d’arbitres il appartient parmi les cinq mentionnées à l’article S14 (arbitres sélectionnés sur proposition du CIO, des FI et des CNO; arbitres sélectionnés au vu de sauvegarder les intérêts des athlètes; arbitres choisis parmi des personnes indépendantes des trois organismes précités) […].

«Or, cette transparence demandée par le TF n’est toujours pas mise en œuvre», affirme Zen-Ruffinen, pas davantage que ce qui concerne la désignation, le nombre de convocations, la provenance et les émoluments des arbitres. «Force est d’admettre que l’indépendance et l’impartialité requises des membres d’un tribunal arbitral s’imposent aussi bien aux arbitres désignés par les arbitres désignés par les parties qu’au président du tribunal arbitral», lit-on encore au milieu d’un autre arrêt fédéral.

Là-dessus viennent se greffer plusieurs éléments. Exemple: le juge espagnol José Juan Pintó se vante lui-même (journal As du 5 novembre 2011) d’avoir siégé plus de 220 fois au TAS depuis 2004, pour des affaires de foot et de dopage. C’est beaucoup.

Une source qui désire garder l’anonymat nous indique, pièces en main, deux autres «curiosités». D’abord, le fait que Me Michele Bernasconi soit à la fois juge-arbitre pour la FIFA au TAS, avocat de l’UEFA et membre du conseil d’administration de la société UEFA Events SA; ensuite, qu’à l’audience du TAS autour de l’affaire El Hadary-FC Sion-FIFA, on retrouvait MM. Ulrich Haas, juge-arbitre pour la FIFA, Antonio Rigozzi, avocat de la FIFA, et Marco Villiger, directeur du service juridique de la FIFA; enfin, que le secrétaire général du TAS peut, une fois établi le verdict qui lui sera remis, «attirer l’attention de la formation [le trio arbitral] sur des questions de principe fondamentales», d’où un mélange entre le juridique et l’administratif.

La solution? «Un financement du TAS indépendant des fédérations sportives et une transparence totale de cette institution», répond Piermarco Zen-Ruffinen. «Il faudrait que la Confédération finance le TAS à 100% comme elle le fait pour le TF, sous réserve des frais à charge des parties. L’argent public constitue la meilleure garantie d’indépendance de base. Dans un système d’arbitrage obligatoire, la liste des juges-arbitres du TAS ne devrait pas être fermée, mais servir de simple recommandation.

» Après, il s’agit de publier l’ensemble des décisions, de rendre équitables et entièrement ouvertes les règles du choix des juges-arbitres, de faire désigner le président du collège qui statue par un tiers neutre, par exemple le président du Tribunal cantonal vaudois, de ne pas permettre qu’un juge-arbitre siège plus d’un nombre limité de fois par année. De cette façon parviendra-t-on à l’indépendance et à la transparence, grâce au respect des standards d’un Etat de droit.»

http://www.letemps.ch/sports

[Mystik]

Même si c'est prévisible, on remarque qu'ils attendent que le tirage au sort ait eu lieu, une manière de prendre aussi les fans en otage via leurs émotions.

C'est aussi un bon moyen pour dire que la SFL doit bouger. Cette histoire date d'août. Nous sommes en décembre.

Pour beaucou, c'est une manière de plus de faire pression sur CC pour qu'il lâche du lest... mais on connait le personnage. J'ai l'impression qu'on va dans un mur et comme aucun ne cherche la voie du compromis, c'est une éventualité que je prends quand même au sérieux.

On va voir la conférence de presse, ce qu'il en ressort.

[Whirlwind]

Pour être un peu plus précis :

«Tous les matches auxquels ont participé les joueurs concernés (réd: les six recrues estivales) doivent être perdus par forfait ou trois points doivent être déduits pour chacune de ses parties», juge la FIFA. «Si cela n’est pas respecté, la Fédération suisse sera automatiquement suspendue dès le 14 janvier», conclut-elle.

Donc en gros, la SFL nous retire 3 pts par match gagné avec nos nouvelles recrues et l'affaire est close

[Mystik]

Donc en gros, la SFL nous retire 3 pts par match gagné avec nos nouvelles recrues et l'affaire est close

Une manière de dire qu'on a 16 points en moins...

Seulement, nos joueurs étaient qualifiés. Alors on peut clairement y voir un abus de position dominante. La FIFA dit clairement :

- tu fais ce qu'on dit dit (même si c'est hors-la-loi) ou on t'exclut....

Ils sont coutumier du fait... et CC ne va pas se laisser faire. Tu ne peux pas retirer des points à une équipe qui a tous les joueurs qualifiés, quand bien même le motif serait qu'ils n'avaient pas le droit de jouer.


Je prédit une suspension de l'équipe nationale (et parallèlement une annulation du match de l'Argentine). Toutefois, cette sanction coûterait cher à l'ASF.